Réalisation d'un schéma directeur eau potable, et d'un plan d'investissement pour le Syndicat intercommunal des eaux de Joux

Syndicat des Eaux de JouxProcédure ouverteServices

Date limite de réponse22 mars 2023clos, publié le 27 février 2023

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Durée18 mois

Le besoin

Objet: Réalisation d'un schéma directeur eau potable, et d'un plan d'investissement pour le Syndicat intercommunal des eaux de Joux
Description: Il s'agit d'un marché ordinaire ayant pour objet l'élaboration d'un schéma directeur eau potable, et d'un plan d'investissement pour le Syndicat intercommunal des eaux de Joux (Siej)La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 3 phases :1/ Etat des lieux et bilan des actions menées,2/ Définition des objectifs et élaboration des scénarios,3/ Validation des scénarios et rédaction des documents finaux.Des prestations complémentaires pourront s'avérer nécessaires, celles-ci donneront lieu à l'émission de bons de commande et seront conclus en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
Durée: 18 mois

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