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transport collectif des usagers de l'ime arc en ciel
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Date limite de réponseclos, publié le 8 janvier 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Chronologie
- 8 janvier 2023
- Parution
- 15 janvier 2023
- Correction
- 10 février 2023
- Date limite
Corrections
1| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 15 janvier 2023 | Correction | II 2.7 : au lieu de « Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 01/03/2023. Au-delà de cette période, il sera reconduit tacitement par période de 12mois sauf résiliation par l'une des parties par l'envoi à l'autre partie d'un courrier de résiliation transmis en lettre recommandée avec accusé de réception au mois 6mois avant la date d'échéance du marché. Le marché ne pourra pas être reconduit + de 2 fois. », lire « Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 01/04/2023. Au-delà de cette période, il sera reconduit tacitement par période de 12mois sauf résiliation par l'une des parties par l'envoi à l'autre partie d'un courrier de résiliation transmis en lettre recommandée avec accusé de réception au mois 6mois avant la date d'échéance du marché. Le marché ne pourra pas être reconduit + de 2 fois. » | 23-6473 (nouvel onglet)corrige 23-2596 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 23-2596 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 8 janvier 2023 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-2596
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-2596 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 janvier 2023
- Dernière publication
- 15 janvier 2023
- Dernière correction
- 15 janvier 2023
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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