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elaboration d'un schéma directeur d'urbanisme commercial à l'échelle de montpellier méditerranée métropole

Montpellier Mediterranee MetropoleProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 20 mars 2023

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Méthode

Le besoin

Objet
elaboration d'un schéma directeur d'urbanisme commercial à l'échelle de montpellier méditerranée métropole
Description
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Une partie des prestations fait l’objet d’un accord cadre à bons de commande et avec un maximum. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

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Identité

Code CPV
Services d'urbanisme, code 71410000
Prix habituel
montants de référence du code 71410000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
180 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-25387
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-25387 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
20 mars 2023
Dernière publication
20 mars 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
24340001700022
Nom publié sur cet appel d'offres
Montpellier Méditerranée Métropole
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-25387, paru le 20 mars 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)