Accueil › Appel d'offres 23-25383
marchés relatifs à la réalisation des investigations environnementales nécessaires à la mise en oeuvre du programme d'ouverture à la concurrence ferroviaire de la région grand est
SPL Grand Est MobilitésProcédure ouverteServices
Attribuémontant non publiéà Oréade-Brèche SAS, entreprise retenue non identifiée, le 15 juin 2023
Date limite de réponseclos, publié le 25 février 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- marchés relatifs à la réalisation des investigations environnementales nécessaires à la mise en oeuvre du programme d'ouverture à la concurrence ferroviaire de la région grand est
- Description
- Le marché porte sur la réalisation d’études contribuant à l’identification des enjeux environnementaux, entre autres sur les plans écologique, floristique et faunistique, de ceux des sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel dans le périmètre des projets ferroviaires, et à leur prise en compte tout au long de la mise en œuvre de ces projets pour limiter leurs impacts environnementaux potentiels, directs ou indirect, immédiats ou de plus long terme. Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2142-9, R.2162-1 et suivants, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 et suivants du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 2 000 000 euros HT pour la durée totale du marché.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-83531 (nouvel onglet)paru le 18 juin 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues, dont 1 de PME | Oréade-Brèche SAS (taille déclarée : PME), entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 15 juin 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse, code 71241000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71241000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 2,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-25383
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-25383 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 25 février 2023
- Dernière publication
- 6 avril 2023
- Dernière correction
- 6 avril 2023
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-45493, paru le 6 avril 2023