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BNT - Accord-cadre relatif à la Vidange, nettoiement et maintenance des bacs à graisse et à fécule
Mindef/sga/dcsid/esid.toulonProcédure ouverteServices
Attribué500 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 2 juin 2023
Date limite de réponseclos, publié le 23 février 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- BNT - Accord-cadre relatif à la Vidange, nettoiement et maintenance des bacs à graisse et à fécule
- Description
- L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert (article R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique). La durée de l'accord-cadre, c'est à dire la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande, est de un (1) an à compter de sa notification. Cette durée est indépendante des délais d'exécution des bons de commande. L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et comporte un montant minimum de 40 000euro(s) HT et un montant maximum de 500 000euro(s) HT pour les quatre (4) ans.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum trois (3) fois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas le reconduire au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours. »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-78294 (nouvel onglet)paru le 15 juin 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 2 juin 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 500 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de nettoyage de cuves, code 90913100
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 90913000 (Services de nettoyage de cuves et de réservoirs)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 500 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-24472
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-24472 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 février 2023
- Dernière publication
- 23 février 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-24472, paru le 23 février 2023