Fournitures et livraison de matériels et de fournitures pour traçages sportifs pour les services de la communauté d'Alès Agglomération

Objet

Fournitures et livraison de matériels et de fournitures pour traçages sportifs pour les services de la communauté d'Alès Agglomération

Description

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'appareils de traçage par pulvérisation électrique pour stades de sport ainsi que de la peinture adéquate.Le présent marché est un accord-cadre alloti, conclu avec des montants maximum annuels. Les limites financières sont les suivantes :- pour le lot 1, sans minimum et avec maximum de 25000 euros H.T- pour le lot 2, sans minimum et avec maximum de 2500 euros H.TChaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Des échantillons sont demandés conformément au règlement de la consultation pour le lot 1 (Peintures). Les échantillons sont à remettre sur place après prise de rendez-vous auprès de M. TEISSIER ou par voie postale à l'adresse indiquée, avant la date limite de réception des offres.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois fois par période d'un an de façon expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans.Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès AgglomérationAucune variante n'est autorisée.Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).Variation des prix : fermes, actualisables la première année d'exécution et révisables annuellement en cas de reconduction.

Durée

12 mois

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 10 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Peintures, code 44810000

Prix habituel

montants de référence du code 44810000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte