Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de produits de pharmacie et parapharmacie pour le pôle Famille et Proximité de la Ville deTroyes

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de produits de pharmacie et parapharmacie pour le pôle Famille et Proximité de la Ville deTroyes

Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits de pharmacie et de produits et petits équipements de parapharmacie pour le pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification : mai 2023Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels fixés en valeur : Lot 1 : 15 000 euro HT/Lot 2 : 30 000 euro HT. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit : Lot 1 : Fourniture et livraison de produits de pharmacie pour le Pôle famille et Proximité de la Ville de Troyes/Lot 2 : Fourniture et livraison de produits et petits équipements de parapharmacie pour le Pôle famille et Proximité de la Ville de Troyes. Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour leur remise. Le pouvoir adjudicateur procédera à des négociations techniques et/ou financières avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable. En cas de négociation, le délai de validité des offres négociées est fixé à 90 jours à compter de la date limite fixée pour leur remise. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer l’accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.

Durée

12 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Produits pharmaceutiques, code 33600000

Prix habituel

montants de référence du code 33600000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte