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accord-cadre à bons de commande relatif au renouvellement des trappes d'accès aux ouvrages d'assainissement

Syndicat de l'Orge (SYORP)Procédure ouverteTravaux

Date limite de réponse31 mars 2023clos, publié le 17 février 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: accord-cadre à bons de commande relatif au renouvellement des trappes d'accès aux ouvrages d'assainissement
Description: Le présent marché comprend la fourniture et la pose de trappes d’accès aux ouvrages d’assainissement.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) avec un montant maximum annuel à 400 000 euros HT.
Durée: 48 mois
Volet social ou environnemental: environnemental

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