Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et/ou la livraison de béton

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et/ou la livraison de béton

Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de béton au départ de la centrale (les services municipaux se déplacent pour prendre la fourniture) et sur la fourniture et livraison par toupie de béton prêt à l’emploi. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2120-1-2, L2123-1-1° et R2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). Date prévisionnelle de notification : mai 2023. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit : Lot no1 : Fourniture de bétons ordinaires avec ou sans livraison/Lot no2 : Fourniture de bétons spéciaux avec ou sans livraison. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Le délai de livraison sera défini par la Collectivité dans chaque bon de commande. Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de leur remise. L'acheteur public pourra procéder à des négociations techniques et/ou financières dans les conditions de l'article 7-3 du Règlement de la consultation. Le délai de validité des offres négociées est fixé à 90 jours à compter de la date limite fixée pour leur remise. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Les candidats doivent obligatoirement fournir à l’appui de leur offre des échantillons (voir article 3-7 du règlement de la consultation). Valeur technique/10 (40%), jugée au regard de la qualité des échantillons et des fiches techniques fournis à l’appui de l’offre : Qualité du produit fini au regard de l’échantillon (4 points) : 2 points par échantillon/Qualité des matériaux employés rentrant dans la composition des échantillons au regard des fiches techniques (6 points) : 3 points par échantillon

Durée

48 mois

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Béton prêt à l'emploi, code 44114100

Prix habituel

montants de référence du code plus large 44114000 (Béton)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte