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Prestation D'Hébergement Temporairement Non Médicalisé (Hotel Hospitalier) Et Prestation Type Navette Pour Centre Hospitalier De Cayenne

Centre Hospitalier de CayenneProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 16 février 2023

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
Prestation D'Hébergement Temporairement Non Médicalisé (Hotel Hospitalier) Et Prestation Type Navette Pour Centre Hospitalier De Cayenne
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ces prestations sont cadrées par les textes règlementaires suivants, qui précisent le régime de l?hébergement temporaire non médicalisé ainsi que les conditions d?application de ce régime :- Arrêté du 8 octobre 2021 précisant les critères d?éligibilité à l?hébergement temporaire non médicalisé ;- Décret du 25 août 2021 relatif à la mise en ?uvre de la prestation d?hébergement temporaire non médicalisé de patients ;- Décret du 14 avril 2022 relatif à l'hébergement temporaire non médicalisé des femmes enceintes et à la prise en charge des transports correspondants
Durée
12 mois
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-79693 (nouvel onglet)paru le 11 juin 2023Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 2infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Services d'hébergement hôtelier, code 55110000
Prix habituel
montants de référence du code 55110000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
3,1 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-21411
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-21411 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
16 février 2023
Dernière publication
16 février 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
26973302800022
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-21411, paru le 16 février 2023