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2023-10EP travaux d'entretien de voirie et d'amenagement de l'espace public-.

Commune de EpernayProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse20 mars 2023clos, publié le 14 février 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Le besoin

Objet: 2023-10EP travaux d'entretien de voirie et d'amenagement de l'espace public-.
Description: La présente consultation concerne des travaux d'entretien de voirie et d'aménagement de l'espace public à Epernay.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant Minimum : 200 000euros HT / Montant Maximum : 1 200 000euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'ensemble du contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.-.
Volet social ou environnemental: environnemental

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