Le besoin
- Description
- Marché de prestations intellectuelles à prix mixtes :- partie à prix global et forfaitaire pour les missions Pre-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Cctp.- partie à bons de commande, pour des missions complémentaires et des prestations supplémentaires prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées.Pour cette partie, la présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, sur le fondement des articles R2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R2162-13 et -14 du Code de la commande publique.Les montants de la partie traitée à bons de commande sont définis comme suit : Montant mini 0 euro(s) Ht , montant maxi 120 000 euro(s) Ht
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-89448 (nouvel onglet)paru le 29 juin 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 8 juin 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 312 937 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Gestion environnementale, code 90710000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90710000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-21050
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-21050 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 février 2023
- Dernière publication
- 10 mars 2023
- Dernière correction
- 10 mars 2023
- SIRET de l'acheteur
- 25910085700038
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Syage
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-31663, paru le 10 mars 2023