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Accord cadre à bons de commande relatif aux prestations de traiteur pour les besoins du groupement Elogie-Siemp - Soreqa

Elogie - SiempProcédure ouverteServices

Date limite de réponse13 mars 2023clos, publié le 8 février 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord cadre à bons de commande relatif aux prestations de traiteur pour les besoins du groupement Elogie-Siemp - Soreqa
Description: Marché réservé pour la réalisation de prestations de traiteur pour les besoins du groupement Elogie-Siemp - SoreqaEn vertu des articles L. 2113-15 et L. 2113-16 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire ou à des structures équivalentes lorsqu'elles ont pour objectif d'assurer une mission de service public liée à la prestation de servicesL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des commandes est fixé à 150 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre soit 3 ans.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Possibilité de conclure ultérieurement des marchés de prestations similaires
Durée: 12 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-93199 (nouvel onglet)paru le 4 juillet 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

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