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Aménagement et mise en valeur de sites naturels et historiques, propriétés du Département de la Haute-Vienne.

Departement de la Haute VienneProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 22 décembre 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots5chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marchés précédents2du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Aménagement et mise en valeur de sites naturels et historiques, propriétés du Département de la Haute-Vienne.
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 5 lots, réservés aux Structures d'Insertion par l'Activité Économique (SIAE) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du Travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient au moins 50% de travailleurs défavorisés.
Durée
24 mois

La durée vaut pour les 5 lots.

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2Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    250 k€montant HT
  2. fin estimée
    70 k€montant HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, code 45112710
Prix habituel
montants de référence du code 45112710
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
168 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-179118
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-179118 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
22 décembre 2023
Dernière publication
22 décembre 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22870851700989
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Départemental Haute-Vienne
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-179118, paru le 22 décembre 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)