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Accord-cadre pour la formation aux enjeux écologiques et environnementaux.

ArcepProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 24 décembre 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 mois

Le besoin

Objet
Accord-cadre pour la formation aux enjeux écologiques et environnementaux.
Description
Formation aux enjeux écologiques et environnementaux
Durée
48 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Conformément à l'article R 2182-4, l'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois pour une durée d'un an par décision expresse de l'Arcep, sans que le Titulaire ne puisse s'y opposer. La décision de reconduction sera adressée au minimum deux mois avant le terme de la période d'exécution en cours du marché. »
Lieu d'exécution
département : Paris (75)

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Identité

Code CPV
Services de formation du personnel, code 80511000
Prix habituel
montants de référence du code 80511000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-179029
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-179029 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
24 décembre 2023
Dernière publication
24 décembre 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-179029, paru le 24 décembre 2023