maintien en condition opérationnelle et acquisition des matériels relatifs aux contrôles non destructifs, et prestations associées.

Objet

maintien en condition opérationnelle et acquisition des matériels relatifs aux contrôles non destructifs, et prestations associées.

Description

Le projet d'accord-cadre a pour objet le maintien en condition opérationnelle et acquisition des matériels relatifs aux contrôles non destructifs, et prestations associées.Le périmètre de l'accord-cadre recouvre un ensemble de matériels exploité par les 3 armées et le Siaé. Ces matériels sont répartis en 10 familles spécifiques et déployés en métropole, en Outremer et OPEX. Il s'agit, à titre indicatif :-Analyse spectrométrique d'huiles-Comptage de particules-Contrôle d'étanchéité-Courant de Foucault-Endoscopie-Magnétoscopie-Radiographie-Ressuage-Thermographie-UltrasonLes prestations relevant de l'accord-cadre couvrent l'ensemble des activités nécessaires au maintien de la disponibilité des matériels de type contrôle non destructif. À titre indicatif, ces prestations sont :-Le soutien technique et logistique ;-Le management et l'assurance qualité des fournitures ;-La fourniture des consommables NSO ;-La formation à l'utilisation et à la maintenance NSO pour les consommables ;-L'acquisition de matériels ;-La location de matériel avec ou sans option d'achat ;-Des forfaits de réparation et révision ;-Des diagnostiques ;-Des maintenances préventive, corrective et curative sur site ou en usine.Le présent projet d'accord-cadre est mono-attributaire et est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique (CCP).En application des articles R. 2362-1 à R. 2362-8 du CCP, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Les marchés subséquents comprendront à la fois des prestations forfaitaires et d'autres prestations susceptibles d'être commandées par bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du CCP.

Durée

84 mois

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Code CPV

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements, code 50210000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 50200000 (Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime)

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée