Prestations de service à caractère environnemental (études et prestations de dépollution) sur un ensemble d'établissements du SEO en France métropolitaine et en outre-mer.

Objet

Prestations de service à caractère environnemental (études et prestations de dépollution) sur un ensemble d'établissements du SEO en France métropolitaine et en outre-mer.

Description

Réalisation de prestations de service à caractère environnemental (études et prestations de dépollution) sur un ensemble d'établissements du SEO en activité ou en arrêt d'exploitation situés en France métropolitaine et en outre-mer.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Lot conclu pour une durée de douze (12) mois hors reconductions éventuelles. La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite. »

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 16 lots.

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Code CPV

Gestion environnementale, code 90710000

Prix habituel

montants de référence du code 90710000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

9,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 16 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis