Acquisition Et Maintenance D'Equipements De Kinesitherapie Au Profit Du Ght Alliance Gironde

Objet

Acquisition Et Maintenance D'Equipements De Kinesitherapie Au Profit Du Ght Alliance Gironde

Description

Dans le cadre de cette consultation, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La forme de contrat est l'accord-cadre à bon de commande avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pse facultative pour le lot 9 et 10 confère le règlement de consultation en son l'article 2.4

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Gironde (33)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 11 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Équipements médicaux, code 33100000

Prix habituel

montants de référence du code 33100000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

850 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 11 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis