Accueil › Appel d'offres 23-178005
BNT-Accord-cadre d'assistance technique à la maîtrise d'ouvrage de prédimensionnement d'ouvrages maritimes et de génie-civil.Accord-cadre de défense ou de sécurité, mono-attributaire à
Mindef/sga/dcsid/esid.toulonProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 21 décembre 2023
Date limite de réponse
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Le besoin
- Objet
- BNT-Accord-cadre d'assistance technique à la maîtrise d'ouvrage de prédimensionnement d'ouvrages maritimes et de génie-civil.Accord-cadre de défense ou de sécurité, mono-attributaire à
- Description
- BNT-Accord-cadre d'assistance technique à la maîtrise d'ouvrage de prédimensionnement d'ouvrages maritimes et de génie-civil.Accord-cadre de défense ou de sécurité, mono-attributaire à bon de commande passé selon les articles R2362-1 du code de la commande publique à R2363-6 et R2362-8 du code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure adaptée selon les articles R2323-1 et R2323-4 du code de la commande publique.
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-178005
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-178005 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 décembre 2023
- Dernière publication
- 21 décembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-178005, paru le 21 décembre 2023