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22SERV23 - accord cadre à bons de commande de prestations de traitement et de peinture du mobilier urbain sur le territoire de la metropole toulon provence mediterranee
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué400 k€prix ou maximum HT, à SARL Alain Assada, le 18 juillet 2023
Date limite de réponseclos, publié le 9 février 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- 22SERV23 - accord cadre à bons de commande de prestations de traitement et de peinture du mobilier urbain sur le territoire de la metropole toulon provence mediterranee
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 2 lot(s) :Lot 1 Prestations de traitement et de peinture du mobilier urbain sur siteLot 2 Prestations de traitement et de peinture du mobilier urbain en atelierChaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
- Volet social ou environnemental
- social
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-114189 (nouvel onglet)paru le 13 août 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | SARL Alain Assada (taille déclarée : PME) | 18 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 400 000 €prix ou maximum, non précisé |
| Lot 2infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services de réparation et d'entretien, code 50000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 50000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,1 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-17741
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-17741 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 février 2023
- Dernière publication
- 9 février 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-17741, paru le 9 février 2023