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Entretien Des Arbres Du Domaine Public Départemental Des Pyrénées-Orientales
Departement des Pyrenees-OrientalesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 21 décembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Entretien Des Arbres Du Domaine Public Départemental Des Pyrénées-Orientales
- Description
- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Pyrénées-Orientales (66)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services d'abattage d'arbres, code 77211400
- Prix habituel
- montants de référence du code 77211400
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-176623
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-176623 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 décembre 2023
- Dernière publication
- 21 décembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22660001300016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-176623, paru le 21 décembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)