Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux de démolition maçonnerie dans l'ensemble du patrimoine départemental - Lot 2 : Zone 2 : L'Ouest du Département (2 Lots)

Objet

Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux de démolition maçonnerie dans l'ensemble du patrimoine départemental - Lot 2 : Zone 2 : L'Ouest du Département (2 Lots)

Description

La présente consultation a pour objet l'accord cadre à bons de commande relatif aux travaux de démolition maçonnerie dans l'ensemble du patrimoine départemental - Lot 2 : Zone 2 : L'Ouest du Département (2 Lots). Elle est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est composé de 2 lots géographiques. Le nombre de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est limité à 1 lot et ce, en application de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à sa date de notification jusqu'au 10 août 2025, puis renouvelable une fois pour une durée d'un an. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation.

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le présent marché est conclu à sa date de notification jusqu'au 10 août 2025, puis renouvelable une fois pour une durée d'un an. »

Lieu d'exécution

département : Val-d'Oise (95)

Volet social ou environnemental

environnemental

La prolongation vaut pour les 2 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Travaux de maçonnerie, code 45262522

Prix habituel

montants de référence du code 45262522

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte