Accord-cadre pour des prestations de pavoisement des monuments gérés par le Centre des Monuments Nationaux

Date limite de réponse28 mars 2023clos, publié le 8 février 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre pour des prestations de pavoisement des monuments gérés par le Centre des Monuments Nationaux
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de pavoisement de monuments gérés par le CMN, à l'occasion notamment des cérémonies nationales, et de journées commémoratives. L'exécution des prestations concernent les monuments ci-après : - L'Arc de Triomphe ; - Le Panthéon ; - La Colonne de Juillet
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre. »

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