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Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers

Date limite de réponse25 janv. 2024clos, publié le 20 décembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec 5 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution: département : Pyrénées-Orientales (66)
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication