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Maintenance des equipements d'air comprime de la regie des transports metropolitains

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices

Date limite de réponse19 janv. 2024clos, publié le 20 décembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée60 mois

Le besoin

Objet: Maintenance des equipements d'air comprime de la regie des transports metropolitains
Description: La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la maintenance des équipements d'air comprime de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. L'accord-cadre mono-attributaires à passer est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). .
Durée: 60 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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Code CPV: Services de réparation et d'entretien de compresseurs, code 50531300
Prix habituel: montants de référence du code 50531300
Nature: Services
Procédure: Procédure négociée
Montant estimé: 300 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication