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Conservation et valorisation du patrimoine arboré métropolitain-.
Metropole du Grand NancyProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 17 décembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Conservation et valorisation du patrimoine arboré métropolitain-.
- Description
- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. L'accord-cadre avec montant maximum, mono-attributaire, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Une visite sur site est obligatoire (voir conditions à l'article 5.2 du RC). Le cas pratique, dont la réponse sera analysée dans le cadre du critère d'analyse des offres " Réponse à un cas pratique " des lots 1 et 2, sera transmis aux candidats au moment de la visite obligatoire.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification, pour une durée initiale de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Voir les conditions de durée de contrat et de reconduction à l'article 4.1 du CCAP. »
- Lieu d'exécution
- département : Meurthe-et-Moselle (54)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Élagage des arbres et taille des haies, code 77340000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77340000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 380 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-174994
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-174994 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 décembre 2023
- Dernière publication
- 17 décembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole du Grand Nancy
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-174994, paru le 17 décembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)