Entretien Et Diagnostic Du Reseau Eaux Pluviales Urbaines

Objet

Entretien Et Diagnostic Du Reseau Eaux Pluviales Urbaines

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les communes, qui assurent l'entretien du réseau pour le compte de l'Agglomération, pourront, si elles le souhaitent, utiliser les prix et les modalités techniques définis dans cet accord-cadre.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

département : Charente-Maritime (17)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services divers d'entretien et de réparation, code 50800000

Prix habituel

montants de référence du code 50800000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte