Inspections détaillées d'ouvrages d'art

Date limite de réponse31 janv. 2024clos, publié le 17 décembre 2023

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Le besoin

Objet: Inspections détaillées d'ouvrages d'art
Description: Accords-cadres mono-attributaires de prestations intellectuelles à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) Ht pour le lot 1 et 5 000,00 euro(s) Ht pour le lot 2 et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) Ht pour le lot 1 et 140 000,00 euro(s) Ht pour le lot 2 en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2.1° du Code de la commande publique
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « 1 an reconductible 3 fois »
Lieu d'exécution: département : Seine-Maritime (76)
Volet social ou environnemental: social

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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