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Acquisition et maintenance de tables élévatrices de fosse pour le métro de Marseille

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures

Date limite de réponse8 janv. 2024clos, publié le 15 décembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée24 mois

Le besoin

Objet: Acquisition et maintenance de tables élévatrices de fosse pour le métro de Marseille
Description: Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, R. 2161-21 et R. 2161-22 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code), pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre.
Durée: 24 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible quatre fois de manière tacite. Chaque reconduction aura une durée de 1 an, soit une durée potentielle maximale de 6 ans. »
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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Référence, sources et dates de publication