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23mc0433aoo - Fourniture De Produits Pour Signalétique Intérieure Et Extérieure - Années 2024 à 2027- Mt-Cp

Toulouse MetropoleProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse17 janv. 2024clos, publié le 15 décembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: 23mc0433aoo - Fourniture De Produits Pour Signalétique Intérieure Et Extérieure - Années 2024 à 2027- Mt-Cp
Description: L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Commune de Toulouse- Toulouse MétropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3:chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
Lieu d'exécution: département : Haute-Garonne (31)
Volet social ou environnemental: environnemental

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