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Transports par autocars avec chauffeurs nécessaires aux activités d'éducation à l'environnement assurées par la Ville de Vénissieux depuis le territoire de Vénissieux à destination
Commune de VenissieuxProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 13 décembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée15 mois
Le besoin
- Objet
- Transports par autocars avec chauffeurs nécessaires aux activités d'éducation à l'environnement assurées par la Ville de Vénissieux depuis le territoire de Vénissieux à destination
- Description
- Le contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
- Durée
- 15 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 70 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-172179
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-172179 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 décembre 2023
- Dernière publication
- 13 décembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21690259300013
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-172179, paru le 13 décembre 2023