Fourniture de pieces detachees specifiques pour la maintenance des compresseurs de marque creyssensac du metro de la RTM

Date limite de réponse9 janv. 2024clos, publié le 11 décembre 2023

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Durée60 mois

Le besoin

Objet: Fourniture de pieces detachees specifiques pour la maintenance des compresseurs de marque creyssensac du metro de la RTM
Description: La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la fourniture de pièces détachées pour la maintenance des compresseurs de marque Creyssensac du métro de la Régie des Transports Métropolitains.Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R.2123-1.1° et R.2123-4 du Code de la commande publique.Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique (le Code ci-après) ; conclu avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, (articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; En application de l'article R 2162-4 du Code :Le présent accord-cadre ne comporte aucun minimum d'engagement.Le montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre, soit cinq ans, s'élève à 200 000 euro(s)HT.
Durée: 60 mois

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Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV: Pièces pour compresseurs d'air, code 42124330
Prix habituel: montants de référence du code plus large 42120000 (Pompes et compresseurs)
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 50 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication