travaux relatifs à l'aménagement de cours urbaines au quartier madeleine à beaune (21)

Commune de BeauneProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse11 janv. 2024clos, publié le 11 décembre 2023

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Le besoin

Objet: travaux relatifs à l'aménagement de cours urbaines au quartier madeleine à beaune (21)
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux relatifs à l’aménagement de cours urbaines au quartier Madeleine à Beaune.Le marché est passé en procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du Code de la Commande Publique.Par dérogation à l’article 3.1.2 du CCAG TRAVAUX, la notification est réputée acquise à la date d’envoi des documents sur le profil acheteur.Le marché prend effet à compter de l’émission de l’ordre de service de démarrage de la période de préparation et se termine à l’issue de la période de parfait achèvement pour les lots 1 et 2 et de la période de confortement pour le lot 3.
Volet social ou environnemental: environnemental

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