Prestations de transports aériens dans le cadre des congés bonifiés pour les agents du Ccas et de la ville de Colombes et leurs ayants droits

Commune de ColombesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse11 janv. 2024clos, publié le 7 décembre 2023

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Durée12 mois

Le besoin

Objet: Prestations de transports aériens dans le cadre des congés bonifiés pour les agents du Ccas et de la ville de Colombes et leurs ayants droits
Description: L'objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement porte sur la commande de prestations de transports aériens à destination des D.R.O.M. (Départements et Régions d'Outre-Mer) et Saint-Pierre-et-Miquelon au profit des agents du Ccas et de la ville de Colombes, pouvant bénéficier d'un droit à congés bonifiés, ainsi que leurs ayants droits, selon la réglementation en vigueur.Lieu de prestation du service : Territoire de la Ville de Colombes, 92700 Colombes et l'ensemble des destinations concernées
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le marché comporte trois reconductions »
Lieu d'exécution: département : Hauts-de-Seine (92)
Volet social ou environnemental: environnemental

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Référence, sources et dates de publication