Schéma des Routes et des Déplacements du Département du Rhône : expertises, élaboration et suivi

Departement du RhoneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse31 janv. 2024clos, publié le 5 décembre 2023

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Objet: Schéma des Routes et des Déplacements du Département du Rhône : expertises, élaboration et suivi
Description: Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un maximum fixé à 200 000 euro(s) Ht pour une durée fixe de 3 ans.L'accord-cadre est conclu dès sa notification.La valeur estimée dans la rubrique 'Quantité ou étendue' est annuelle et sans engagement de la part du Département

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