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Prestations de traitement des archives de la Commune de Charvieu-Chavagneux
Commune de Charvieu ChavagneuxProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 5 décembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Prestations de traitement des archives de la Commune de Charvieu-Chavagneux
- Description
- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations sur la durée maximum de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Montant maximum en euro(s) Ht sur la durée maximum de l'accord-cadre de 180 000,00 euro(s) Ht
- Durée
- 24 mois
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Identité
- Code CPV
- Services d'archives, code 92512000
- Prix habituel
- montants de référence du code 92512000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-169460
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-169460 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 décembre 2023
- Dernière publication
- 5 décembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21380085700012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Commune de Charvieu-Chavagneux
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-169460, paru le 5 décembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)