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23v0258aoo-Produits Et Materiels Pour La Deratisation, La Desinsectisation Et La Desinfection 2024-2027 - Sm/Cp
Commune de ToulouseProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 6 décembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- 23v0258aoo-Produits Et Materiels Pour La Deratisation, La Desinsectisation Et La Desinfection 2024-2027 - Sm/Cp
- Description
- La présente consultation concerne la fourniture de produits et matériels pour la dératisation, la désinsectisation et la désinfection. Ces produits seront utilisés pour le traitement des bâtiments communaux et dans le cadre de prestations chez des particuliers habitant Toulouse.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique,avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Ccp et donnant lieu à l'émission de bons de commande.Des échantillons, maquettes ou prototypes seront à fournir avant la date de dépôt des offres (Règlement de la Consultation : Article 5.2).L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans et débute à compter de sa notification.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Délai global de paiement : 30 jours
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Garonne (31)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Insecticides, code 24452000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 24000000 (Produits chimiques)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 640 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-168805
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-168805 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 décembre 2023
- Dernière publication
- 6 décembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21310555400017
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-168805, paru le 6 décembre 2023