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Mission de conduite d'opération relative à l'aménagement du tour de ville et des allées Charles de Gaulle de la commune de Revel

Commune de RevelProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 3 décembre 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée72 mois

Le besoin

Objet
Mission de conduite d'opération relative à l'aménagement du tour de ville et des allées Charles de Gaulle de la commune de Revel
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à laconclusion de marchés subséquents.Il est passé sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht sur sa durée totale
Durée
72 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
département : Haute-Garonne (31)

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Identité

Code CPV
Études de faisabilité, service de conseil, analyse, code 71241000
Prix habituel
montants de référence du code 71241000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-168323
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-168323 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
3 décembre 2023
Dernière publication
3 décembre 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21310451600017
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-168323, paru le 3 décembre 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)