Accord-cadre relatif aux prestations de transport de personnes pour la Ville de Saint-Gilles (scolaires - centre de loisir - crèche multi-accueil )

Objet

Accord-cadre relatif aux prestations de transport de personnes pour la Ville de Saint-Gilles (scolaires - centre de loisir - crèche multi-accueil )

Description

La ville de Saint-Gilles souhaite obtenir une prestation de transport des élèves et accompagnateurs des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire, des enfants et accompagnateurs pendant les temps périscolaires (restauration),des enfants et accompagnateurs pendant les temps d'accueil de loisirs organisés par le centre de loisirs, pour le centre de loisirs durant l'été et exceptionnellement sur des projets ALHS à l'année et durant les petites vacances scolaires, pour la crèche pendant les périodes de petites vacances scolaires plus mois de juillet pour projet avec structures municipales et sortie exceptionnelle. Le présent marché est décomposé en trois lots ( scolaire - centre de loisirs et crèche multi accueil à partir de septembre 2025). L'accord-cadre et passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000euros HT au titre du lot 1, 10 000euros HT au titre du lot 2 et 2000euros Ht au titre du lot 3.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement propre à chaque lot.

Durée

12 mois

La durée vaut pour les 3 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de transport routier, code 60100000

Prix habituel

montants de référence du code 60100000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte