Formations aux permis de conduire C et BE (poids lourds et remorques) et des bateaux de navigation intérieure

Date limite de réponse9 janv. 2024clos, publié le 1er décembre 2023

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Le besoin

Objet: Formations aux permis de conduire C et BE (poids lourds et remorques) et des bateaux de navigation intérieure
Description: Lot no 1 : Formations aux permis de conduire C et BE (poids lourds et remorques) Lot no 2 : Formations aux permis de conduire des bateaux de navigation intérieureConsultation passée en application des articles R 2123-1, R. 2123-4 à R2123-5 et R 2123-1 3° du code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuelle en valeur sans minimum. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. Les montants maximums annuels par lot sont indiqués à l'acte d'engagement.La durée initiale de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter du 01/01/2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour s'achever au plus tard le 31/12/2024. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 24-27154 (nouvel onglet)paru le 5 mars 2024	marché non retrouvé pour ce résultat

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