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Entretien des dépendances vertes le long des RD
Departement de Saone et LoireProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 1er décembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Entretien des dépendances vertes le long des RD
- Description
- Entretien des dépendances vertes le long des RD. L'acquisition des prestations sera effectuée par des marchés passés par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 euros HT par an et par lot, en application des articles R.2162-2 du Code de la Commande publique, tel qu'indiqué ci-après : Lot no1 : Service Territorial d'Aménagement d'Autun/Le Creusot : 100 000,00 euro(s) HT Lot no2 : Service Territorial d'Aménagement du Charolais-Brionnais : 100 000,00 euro(s) HT Lot no3 : Service Territorial d'Aménagement du Chalonnais : 100 000,00 euro(s) HT Lot no4 : Service Territorial d'Aménagement du Louhannais : 100 000,00 euro(s) HT Lot no5 : Service Territorial d'Aménagement du Mâconnais : 100 000,00 euro(s) HT. Les marché seront conclus pour une période d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an.
- Durée
- 11 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an. »
- Lieu d'exécution
- département : Saône-et-Loire (71)
La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.
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Identité
- Code CPV
- Travaux de débroussaillage, code 45111220
- Prix habituel
- montants de référence du code 45111220
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-167082
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-167082 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er décembre 2023
- Dernière publication
- 1er décembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22710001300688
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Général de Saône-et-Loire
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-167082, paru le 1er décembre 2023