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Entretien des dépendances vertes le long des RD

Departement de Saone et LoireProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponseclos, publié le 1er décembre 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
Entretien des dépendances vertes le long des RD
Description
Entretien des dépendances vertes le long des RD. L'acquisition des prestations sera effectuée par des marchés passés par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 euros HT par an et par lot, en application des articles R.2162-2 du Code de la Commande publique, tel qu'indiqué ci-après : Lot no1 : Service Territorial d'Aménagement d'Autun/Le Creusot : 100 000,00 euro(s) HT Lot no2 : Service Territorial d'Aménagement du Charolais-Brionnais : 100 000,00 euro(s) HT Lot no3 : Service Territorial d'Aménagement du Chalonnais : 100 000,00 euro(s) HT Lot no4 : Service Territorial d'Aménagement du Louhannais : 100 000,00 euro(s) HT Lot no5 : Service Territorial d'Aménagement du Mâconnais : 100 000,00 euro(s) HT. Les marché seront conclus pour une période d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an.
Durée
11 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an. »
Lieu d'exécution
département : Saône-et-Loire (71)

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

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Identité

Code CPV
Travaux de débroussaillage, code 45111220
Prix habituel
montants de référence du code 45111220
Nature
Travaux
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-167082
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-167082 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
1er décembre 2023
Dernière publication
1er décembre 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22710001300688
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Général de Saône-et-Loire
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-167082, paru le 1er décembre 2023