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Maintenance, extension et modernisation du système de contrôle d'accès urbain (2 lots)
Commune d'ArlesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 1er décembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Maintenance, extension et modernisation du système de contrôle d'accès urbain (2 lots)
- Description
- Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services (part prépondérante) avec une partie en fourniture pour chaque lot, qui, conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents (article R2162-7 à -9 du Code) L'accord-cadre de chaque lot est conclu avec des montants minimum et des montants maximum en euro(s) Ht par période (voir le détail dans chaque lot)
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « A l'issue de la période initiale, le marché peut être reconduit tacitement 3 fois, par période successive de 1 an.La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum »
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle, code 50413000
- Prix habituel
- montants de référence du code 50413000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 2,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-166905
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-166905 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er décembre 2023
- Dernière publication
- 1er décembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21130004100012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville d'Arles
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-166905, paru le 1er décembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)