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2023-49CA enquetes parcellaires et contrôles d'installation d'assainissement non collectif et collectif-.

CA Epernay Coteaux et Plaine ChampagneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse11 janv. 2024clos, publié le 1er décembre 2023

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Le besoin

Objet: 2023-49CA enquetes parcellaires et contrôles d'installation d'assainissement non collectif et collectif-.
Description: La présente consultation concerne la réalisation d'enquêtes parcellaires et de contrôles d'installations d'assainissement non collectif et collectif sur l'ensemble du territoire d'Epernay Agglo Champagne.Les prestations sont réparties en 3 lots :- Lot 1 : Contrôle des installations d'assainissement non collectif - Lot 2 : Contrôle de conformité d'installations d'assainissement collectif en domaine privé - Lot 3 : Enquêtes parcellaires.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois d'une période d'1 an jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »
Lieu d'exécution: département : Marne (51)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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