Bâtiments Communaux ; Bâtiments Ccas Et Bâtiments Metropole Groupement De Commandes Travaux D'Entretien Et Reparation De Vitraux Lot 14

Objet

Bâtiments Communaux ; Bâtiments Ccas Et Bâtiments Metropole Groupement De Commandes Travaux D'Entretien Et Reparation De Vitraux Lot 14

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réparation des vitraux dans les équipements communaux, ceux du Ccas et pour les bâtiments de la Métropole Rouen Normandie.La présente consultation est organisée dans le cadre d?un Groupement de commandes formé par la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie.Pour cette consultation spécifiquement, il est décidé que le coordinateur du Groupement est la Ville de Rouen. Il est désigné dans le présent document comme " le pouvoir adjudicateur ".En application de la convention de Groupement, durant l?exécution de l?accord-cadre, le rôle du coordinateur concerne :- la signature de l?accord-cadre et sa transmission au contrôle de légalité,- la notification de l?accord-cadre au titulaire et la publication de l?avis d?attribution,- la passation des éventuelles modifications au nom des membres du Groupement

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

département : Seine-Maritime (76)

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de vitrerie, code 45441000

Prix habituel

montants de référence du code 45441000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte