Fourniture D'Atelier

Objet

Fourniture D'Atelier

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du Ght Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght soit le Change, le Centre Hospitalier de Gex et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants

Début prévu

1er avril 2024

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour les lots 1 à 8 : démarrage au 01/04/2024Pour le lot 9 : démarrage au 26/06/2024. fin de la période initial au 31/12/2024 (attention montant / seuil) »

Lieu d'exécution

département : Haute-Savoie (74)

Le début prévu et la prolongation valent pour les 9 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Articles de quincaillerie, code 44316400

Prix habituel

montants de référence du code 44316400

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,5 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 9 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis