Accueil › Appel d'offres 23-165369

Electrification des depots de bus de la RTM

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeTravaux

Date limite de réponse14 déc. 2023clos, publié le 29 novembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Electrification des depots de bus de la RTM
Description: La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet l'ELECTRIFICATION DES DEPOTS DE BUS DE LA RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).
Durée: 96 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Code CPV: Travaux d'équipement électrique, code 45310000
Prix habituel: montants de référence du code 45310000
Nature: Travaux
Procédure: Procédure négociée
Montant estimé: 91,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication