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Fourniture De Denrees Alimentaires

Commune de la hagueProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse15 déc. 2023clos, publié le 24 novembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Fourniture De Denrees Alimentaires
Description: Marchés publics de fourniture passés en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution des contrats est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres.Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Les accords cadre sont conclus du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 ou à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 si la notification intervient après le 1er janvier 2024
Volet social ou environnemental: environnemental

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Code CPV: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande, code 15100000
Prix habituel: montants de référence du code 15100000
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 214 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 14 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication