Mise à disposition de moniteurs d'épuration extra-rénale avec anticoagulation régionale, maintenance et formation comprises, et fourniture des consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté

Objet

Mise à disposition de moniteurs d'épuration extra-rénale avec anticoagulation régionale, maintenance et formation comprises, et fourniture des consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté

Description

Épuration extra-rénale avec anticoagulation régionale, maintenance et formation comprises, et fourniture des consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté. Le marché conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (cf. quantités estimées à l'article 1.3 du RC), selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois. Toutefois il ne pourra excéder 48 mois.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « En application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois . La reconduction se fera de manière tacite. »

Lieu d'exécution

département : Territoire de Belfort (90)

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Moniteur individuel pour hémodialyse, code 33181300

Prix habituel

montants de référence du code plus large 33180000 (Assistance fonctionnelle)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte