Entretien des berges et des milieux aquatiques sur les rives des cours d'eau

Objet

Entretien des berges et des milieux aquatiques sur les rives des cours d'eau

Description

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.27.Lot 1 : Entretien Des Berges Des Petits Cours D'Eaumini 100 000 euro(s) Ht / maxi 300 000 euro(s) HtLot 2 : Retrait Des Embâcles Au Niveau Des Piles Des Ponts Du Canal Des éclusesmini 30 000 euro(s) Ht / maxi 120 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :- Les prestations non prévues par le bordereau des prix unitaires de chaque lot.Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur :-Les prestations prévues dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot.Clauses d'insertion sociale (voir annexe Ae)

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Moselle (57)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services de défrichement, code 77211300

Prix habituel

montants de référence du code 77211300

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte