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Accord-cadre à marchés subséquents de Fourniture et livraison de Produits de Marquage Routier
Departement du NordProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 22 novembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à marchés subséquents de Fourniture et livraison de Produits de Marquage Routier
- Description
- Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents de fourniture qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, conclu avec trois (3) opérateurs économiques. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence lors de la survenance du besoin.Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 937 500,00 euro(s) Ht
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché public prend effet à sa date de notification aux titulaires pour une durée de 12 mois reconductibles 3 fois 12 mois tacitement »
- Lieu d'exécution
- département : Nord (59)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Peinture de marquage routier, code 44811000
- Prix habituel
- montants de référence du code 44811000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-162083
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-162083 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 novembre 2023
- Dernière publication
- 22 novembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22590001801244
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental du Nord
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-162083, paru le 22 novembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)